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Archipel du micromondeDécret 2020-IV-01 relatif aux émigrés livadiens
2 participants
LivadiaAdmin- Messages : 297
Date d'inscription : 31/10/2017 
Décret 2020-IV-01 relatif aux émigrés livadiens
Mar 7 Avr 2020 - 1:12
En ayant choisi la République, collaboré avec l'ennemi intérieur et extérieur, puis quitté le pays avec la flotte valdisk, 2 087 Livadiens s'étaient mis au ban de la Nation livadienne. Aussi, Livadia ne les reconnaissait plus comme ses enfants.
Décret 2020-IV-01 relatif au merksisme
Nous, Général Kaljulaid, Premier Féher, Régent du royaume, Chef de l'Etat Livadien,ARRETONS
Titre 1 - Des émigrés.
Article 1 : Sont considérés juridiquement comme des émigrés les 2 087 Livadiens ayant quitté le pays avec la flotte valdisk lors des évènements de Levgrad en mars 2020.
Titre 2 - Des sanctions et de la nationalité livadienne.
Article 2 : Les émigrés livadiens doivent rentrer au pays avant le 13 avril 2020.
Article 3 : Les émigrés n'étant pas revenus avant le 13 avril 2020 seront condamnés d'office aux peines suivantes.
- Perte des titres de Fehér et Fehérin, au nom du Haut-Roi.
- Déchéance de la nationalité livadienne.
- Saisie des biens meubles, immeubles et des avoirs financiers.
- Interdiction de séjour perpétuelle en Livadie.
Titre 3 - Des dispositions annexes
Article 4 : Les émigrés rentrés avant la date fixée ne bénéficient d'aucune amnistie. Néanmoins, ils ne pourront plus être poursuivis pour un motif lié à leur émigration.
Article 5 : L'émigration poursuivie après le 13 avril est considérée comme une cause de divorce.
Article 6 : Les émigrés revenus en Livadie après le délai imparti seront condamnés à une peine de 10.000 thalers et à une expulsion immédiate.
Article 7 : Les émigrés mineurs au moment de l'émigration ne sont pas concernés par ces mesures. Leur retour éventuel les rangera dans la catégorie des Pupilles de la Nation où ils pourront jouir de tous les droits liés à ce statut.
Article 8 : Le Ministère de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent décret.Fait à Nouvelle-Livadia, le 5 avril 2020
Signé : Général Kaljulaid
Général Kaljulaid- Messages : 142
Date d'inscription : 01/11/2017
Re: Décret 2020-IV-01 relatif aux émigrés livadiens
Dim 12 Avr 2020 - 1:15
Le gouvernement livadien avait laissé jusqu'au 12 mars aux Livadiens émigrés pour rentrer au pays et renier leur engagement anti-national.
Evidemment, seul une poignée de Livadiens rentrèrent : quelques familles qui avait embarqué précipitamment craignant une Terreur nationaliste et quelques individus qui avaient quelques biens importants et qui ne pouvaient pas se résoudre à se les voir confisqués.
Tous les autres se virent donc appliquer le décret dans toute sa rigueur.
Evidemment, seul une poignée de Livadiens rentrèrent : quelques familles qui avait embarqué précipitamment craignant une Terreur nationaliste et quelques individus qui avaient quelques biens importants et qui ne pouvaient pas se résoudre à se les voir confisqués.
Tous les autres se virent donc appliquer le décret dans toute sa rigueur.
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