Décret du 27 mai 2020 portant sur l'abrogation du décret relatif au merksisme
Lun 27 Avr 2020 - 0:49
Au nom de Sa Majesté Lev II, Haut-roi de Livadia,
Le Premier Ministre,
Décrète
Article premier : Le décret 2020-III-01 relatif au merksisme est abrogé.
Article second : Les amendes dispensées au nom de ce décret ne sont pas remboursées, les peines de prison prononcées sont annulées et les prisonniers sont immédiatement libérés.
Article troisième : Le Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent décret.
Mikhaïl Ostermann Ivanovitch
Premier Ministre de Sa Majesté
Premier Ministre de Sa Majesté
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