Grand Royaume de Livadia
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Décret du 27 mai 2020 portant sur l'abrogation du décret relatif au merksisme Empty Décret du 27 mai 2020 portant sur l'abrogation du décret relatif au merksisme

Lun 27 Avr 2020 - 0:49
Décret du 27 mai 2020 portant sur l'abrogation du décret relatif au merksisme Armes_11

Au nom de Sa Majesté Lev II, Haut-roi de Livadia,

Le Premier Ministre,


Décrète

Article premier :  Le décret 2020-III-01 relatif au merksisme est abrogé.

Article second : Les amendes dispensées au nom de ce décret ne sont pas remboursées, les peines de prison prononcées sont annulées et les prisonniers sont immédiatement libérés.

Article troisième : Le Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent décret.


Mikhaïl Ostermann Ivanovitch
Premier Ministre de Sa Majesté
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