- Lev II de Livadia
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Date d'inscription : 26/01/2021
Traité de reconnaissance mutuelle entre le Grand Royaume de Livadia et le Royaume insulaire d'Eiraen
Lun 12 Avr 2021 - 22:57
Traité de reconnaissance mutuelle entre le Grand Royaume de Livadia et le Royaume insulaire d'Eiraen
Titre I - De la reconnaissance.
1.1. Le Royaume insulaire d'Eiraen reconnaît les frontières et la souveraineté du Grand Royaume de Livadia, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.
1.2. Le Grand Royaume de Livadia reconnaît les frontières et la souveraineté du Royaume insulaire d'Eiraen comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.
1.3. Il est établi une Ambassade d'Eiraen sur le territoire livadien.
1.4. Il est établi une Ambassade livadienne sur le territoire d'Eiraen.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice du pays accréditant puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par les personnels disposant d' une immunité.
Titre II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité de l'Archipel.
2.2. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique, économique et écologique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix l'amitié et la démocratie à travers l'Archipel et auprès des autres nations ainsi qu'entre elles.
Fait à Tealys, le 11 avril 2021
Signatures :
S.A Rodan, Roi d'EIraen
Son Excellence le Fehér Erwin Krasts, pour le Grand-Royaume de Livadia
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