Décrets et arrêtés

Décret royal 2020-II-01 relative à l'attribution de passeports biométriques

Nous, Général Kaljulaid, Premier Féher, Régent du royaume, Chef de l'Etat Livadien,

DÉCRÉTONS

Article 1 : Tout citoyen livadien se verra progressivement confié un nouveau passeport biométrique, propriété de l'Etat, seul reconnu par lui.

Article 2 : Les citoyens reconnus de merksisme et de républicanisme sont exclus de la présente mesure et interdit de sortie de territoire.

Article 3 : Le chef de l'Office Central de Sécurité de l'Etat est chargé de l'application du présent décret.

Fait à Nouvelle-Livadia, le 28 février 2020
Signé : Général Kaljulaid

Décret royal 2020-III-01 relative à l'attribution de passeports biométriques

Nous, Général Kaljulaid, Premier Féher, Régent du royaume, Chef de l'Etat Livadien,

DÉCRÉTONS

Article 1 : Les 14 mars et 15 mars 2020 sont déclarés jours de deuil national en hommage à Son Altesse Nikolaï III.

Article 2 : Les services compétents sont chargés de l'application du présent décret.

Fait à Nouvelle-Livadia, le 13 mars 2020
Signé : Général Kaljulaid